Mentions légales
Version 0.1 (brouillon) — dernière mise à jour le 18/09/2026
1. Éditeur du site
| Raison sociale | Meryon |
|---|---|
| Forme juridique | [à compléter — forme juridique en cours d'arbitrage] |
| Capital social | [à compléter, le cas échéant selon la forme retenue] |
| Siège social | Espace Beauvalle, Bâtiment C, 6 Rue Mahatma Gandhi, 13090 Aix-en-Provence, France |
| SIRET | [à compléter dès l'immatriculation] |
| RCS | [ville du greffe à compléter] |
| Numéro de TVA intracommunautaire | [à compléter — dépend du régime de TVA applicable] |
| Contact | contact@meryon.fr |
2. Directeur de la publication
Albin Jourdan, [fonction à préciser — Président, Gérant ou équivalent selon la forme juridique retenue] de Meryon.
3. Hébergement
Le site et l'application sont hébergés par :
| Hébergeur | Hetzner Online GmbH |
|---|---|
| Adresse | Industriestraße 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne |
| Site | hetzner.com |
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, graphismes, logos, structure) est la propriété de Meryon ou de ses partenaires, sauf mention contraire, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
5. Données personnelles
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7. Liens hypertextes
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8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Pour toute question, contactez contact@meryon.fr.